L'essentiel en bref
- Un connaissement (bill of lading, B/L) est le document qu'un transporteur délivre pour des marchandises expédiées par mer. C'est un reçu pour la cargaison, la preuve du contrat de transport et, lorsqu'il est négociable, le titre de propriété dont vous avez besoin pour retirer les marchandises.
- Le transporteur ou son agent l'émet. Si vous expédiez par l'intermédiaire d'un transitaire, vous recevez souvent un B/L « house » du transitaire, et la compagnie maritime délivre un B/L « master » au transitaire.
- Celui qui détient l'original contrôle la cargaison, ce qui explique pourquoi les fournisseurs chinois le gardent souvent jusqu'au paiement du solde.
- Le fret aérien utilise une lettre de transport aérien, qui n'est pas négociable.
Qu'est-ce qu'un connaissement ?
Un connaissement est un document délivré par un transporteur à l'expéditeur, qui confirme que les marchandises ont été reçues à bord, fixe les conditions du transport et, sous sa forme négociable, donne à son détenteur le droit de prendre livraison. L'International Trade Administration le qualifie de contrat entre le propriétaire des marchandises et le transporteur. En chinois, on l'appelle 提单 (tídān), et tout le monde utilise l'abréviation « B/L » ou « BL ».
À quoi sert un connaissement ?
- Reçu : il confirme que le transporteur a reçu un nombre déclaré de colis en apparente bonne condition.
- Contrat de transport : il consigne l'itinéraire, les parties et les conditions du transporteur.
- Titre de propriété : un B/L négociable permet à son détenteur de réclamer les marchandises, ou de les transférer par endossement pendant qu'elles sont en mer.
- Preuve pour la douane : aux États-Unis, le 19 CFR 141.11 cite le connaissement comme preuve du droit de déclarer l'importation.
Quelles informations figurent sur un connaissement ?
Expéditeur, destinataire et partie à notifier ; navire et voyage ; port de chargement et port de déchargement ; numéros de conteneur et de plomb ; nombre de colis, description, poids brut et volume ; conditions de fret (prépayé ou payable à destination) ; nombre d'originaux émis ; et date de chargement des marchandises à bord. Ces informations doivent correspondre à la facture commerciale et à la liste de colisage.
Quels sont les types de connaissement ?
| Type | Ce que cela signifie | Négociable ? |
|---|---|---|
| B/L à ordre (négociable) | Établi « à ordre » ; les marchandises sont remises à quiconque présente un original, endossé si nécessaire | Oui |
| B/L nominatif | Désigne un seul destinataire ; ne peut pas être transféré par endossement | Non |
| Sea waybill (lettre de transport maritime) | Un reçu non négociable ; le destinataire désigné retire la marchandise sans original | Non |
| Telex release | Les originaux sont remis au départ, et le transporteur libère la cargaison à destination sans eux | Originaux remis |
| B/L house et B/L master | Le transitaire vous délivre le B/L house ; la compagnie maritime délivre le B/L master au transitaire | Selon son mode d'émission |
| Lettre de transport aérien | L'équivalent pour le fret aérien | Non |
Comment le connaissement est-il utilisé quand vous achetez en Chine ?
Une séquence courante pour les petites commandes : la marchandise est chargée, le transporteur délivre le B/L au fournisseur, le fournisseur vous en envoie une copie, vous payez le solde, puis le fournisseur vous envoie les originaux par coursier ou demande un telex release au transporteur. Les conditions de paiement se négocient commande par commande et doivent figurer sur la facture pro forma. Celui qui réserve le fret dépend de l'Incoterm : sous FOB, vous choisissez le transitaire ; sous CIF, c'est le fournisseur. Voir CIF ou FOB.
À quoi ressemble un connaissement ?
Exemple illustratif uniquement : les parties, le navire et les numéros ci-dessous sont inventés pour montrer les principaux champs.
| Champ | Exemple de saisie |
|---|---|
| Expéditeur | Ningbo Haiyun Co., Ltd. |
| Destinataire | À ordre |
| Partie à notifier | Votre entreprise et votre commissionnaire en douane |
| Port de chargement / de déchargement | Ningbo / Los Angeles |
| Colis et description | 40 cartons, gourdes en acier inoxydable |
| Poids brut / volume | 648 kg / 3,36 m³ (CBM) |
| Fret | Payable à destination (FOB) |
| Originaux émis | Trois (3) |
Exemple illustratif. Une expédition aussi petite voyagerait en général dans un conteneur partagé (LCL) sous un B/L house.
Quelles sont les erreurs courantes sur un connaissement ?
- Destinataire ou partie à notifier erronéUne faute de frappe dans le nom de votre entreprise peut retarder la libération. Vérifiez le projet de B/L avant le départ du navire.
- Payer en totalité avant d'avoir vu une copie du B/LLa copie prouve que les marchandises ont bien été chargées. Comparez le numéro de conteneur, le poids et le nombre de colis avec la liste de colisage.
- Perdre les originauxRemplacer un B/L original perdu est long et exige généralement une garantie bancaire. Si vous faites confiance au fournisseur, un telex release ou une sea waybill évite d'envoyer du papier par coursier.
- Des descriptions qui diffèrent de la factureLa douane compare les documents. Assurez-vous que le B/L, la facture et la liste de colisage décrivent les mêmes marchandises.
Une copie de connaissement envoyée par e-mail peut être modifiée. Avant de payer un solde important, confirmez le numéro du B/L auprès du transporteur ou de votre transitaire, et vérifiez le fournisseur avec notre guide pour vérifier un fournisseur avant de payer.
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Questions fréquentes
Qu'est-ce qu'un connaissement en termes simples ?
C'est le reçu et le contrat de la compagnie maritime pour votre cargaison maritime. Un original négociable fait aussi office de titre de propriété des marchandises : celui qui le détient peut les retirer.
Qui émet un connaissement ?
Le transporteur ou son agent. Un transitaire agissant comme transporteur émet un connaissement house, et la compagnie maritime délivre le connaissement master au transitaire.
Qu'est-ce qu'un telex release ?
L'expéditeur remet les connaissements originaux au départ, et le transporteur demande à son bureau de destination de libérer la cargaison sans eux. C'est courant une fois que l'acheteur a payé.
Une lettre de transport aérien est-elle un connaissement ?
Elle joue un rôle similaire pour le fret aérien, mais elle n'est pas négociable : ce n'est donc pas un titre de propriété.
Pourquoi mon fournisseur garde-t-il le B/L original ?
Parce que l'original contrôle la cargaison. Le conserver jusqu'au paiement du solde protège le fournisseur, de la même façon qu'un acompte le protège avant la production.
Ce guide fournit des informations générales, pas un conseil juridique ou douanier. Les conditions d'un connaissement dépendent du transporteur et du droit applicable : confirmez les détails avec votre transitaire. SuanSupply n'est pas affilié à CBP (les douanes américaines), à la CCI ou à un quelconque transporteur.